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passe technique

La résistance du village gaulois à la directive européenne imposant le contrôle technique aux deux roues motorisées a pris fin. Le Journal Officiel national a publié en effet ce mercredi un décret mettant en place un « contrôle technique des véhicules à moteur à deux ou trois roues », à compter du 1er janvier 2023. Les « quadricycles à moteur » sont également concernés, précise le texte.

Les armes ont été rendues et déposées devant une Europe qui réclamait de notre verte contrée que les deux roues motorisées aient leur passe technique pour continuer à rouler. 2022 était voulu comme échéance et ce sera pour 2023. La Fédération française des motards en colère (FFMC) était en première ligne contre cette mesure, l’estimant inutile, « les causes d’accidents liées aux véhicules étant extrêmement rares selon les études menées ». « La France est dans une impasse, car sa tentative pour échapper à ce contrôle technique se heurte au fait que l’EU lui imposerait des astreintes » soulignait l’organisation dans un communiqué en juin. Des manifestations avaient aussi été organisées il y a quelques semaines contre le contrôle technique.

Il n’y aura donc pas d’astreinte puisque la France fait amende honorable. Concrètement, les véhicules immatriculés avant le 1er janvier 2016 doivent réaliser leur premier contrôle en 2023. Ceux immatriculés entre 2016 et fin 2020 doivent passer leur contrôle en 2024, puis 2025 pour ceux immatriculés en 2021 et 2026 pour ceux immatriculés en 2022. « Ce contrôle est à réaliser, au plus tard, dans les quatre mois qui suivent la date anniversaire de leur première mise en circulation, dans la limite du 31 décembre de l’année prévue ».

Le passe ou contrôle technique dans le détail 

Dans le détail, à compter de 2023, « les véhicules motorisés à deux ou trois roues et les quadricycles à moteur » doivent faire l’objet d’un contrôle technique. Celui-ci doit intervenir régulièrement : d’abord, « dans les six mois précédant l’expiration d’un délai de quatre ans à compter de la date de leur première mise en circulation ». Ensuite, le contrôle doit être répété « tous les deux ans ».

Pour les véhicules de collection, le contrôle doit être réalisé tous les « cinq ans, à l’exception des cas de mutation ». Ensuite, le contrôle doit avoir lieu « avant toute mutation intervenant au-delà du délai de quatre ans », mais les « véhicules ayant subi un contrôle technique dans les six mois précédant la date de demande d’établissement du nouveau certificat d’immatriculation » en sont cependant dispensés.

Passe technique